Autorisations en 2013
1 autorisation affichée pour 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Pors Guillo, Saint-Mayeux (22320) | PA | YE52 | — | 2013/01/10 |
NEULLIAC MOTO VERTE - Permis d'aménager
Active
752133371
Association déclarée
Créée le 25/06/2004
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis d'aménager
1
Présentation détaillée de NEULLIAC MOTO VERTE
NEULLIAC MOTO VERTE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2013 : 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Mayeux.
Profil et organisation
NEULLIAC MOTO VERTE est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 56300 à Neulliac.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- NEULLIAC MOTO VERTE
- SIREN
- Forme juridique
- Association déclarée
- Activité principale
- NAF 93.12Z - Activités de clubs de sports
- SIRET du siège
- Date de création
- 25/06/2004
Siège social
Permis d'aménager de NEULLIAC MOTO VERTE
Activité d’urbanisme de NEULLIAC MOTO VERTE
NEULLIAC MOTO VERTE compte 1 autorisation recensée sur la période 10/01/2013 - 10/01/2013, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour NEULLIAC MOTO VERTE, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
10/01/2013 - 10/01/2013
Type dominant
Permis d'aménager
Territoires couverts
1 communes
Permis d'aménager de NEULLIAC MOTO VERTE
1 autorisation sur la période 10/01/2013, répartie dans 1 commune, principalement à Saint-Mayeux.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Répartition géographique des autorisations de NEULLIAC MOTO VERTE
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à NEULLIAC MOTO VERTE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
ASSOCIATION DIOCESAINE DE VANNES
SIREN 777901224
Même département de siège
32 autorisations
20 PC
6 PA
6 PD
ADAPEI DU MORBIHAN - LES PAPILLONS BLANCS
SIREN 775617673
Même département de siège
15 autorisations
14 PC
1 PD
ASSOCIATION DE GESTION DU GROUPE LA TOUCHE
SIREN 777866120
Même département de siège
12 autorisations
12 PC
ASSOCIATION MORBIHANNAISE D'INSERTION SOCIALE ET PROFESSIONNELLE
SIREN 415012475
Même département de siège
11 autorisations
10 PC
1 PD
ASS MEDICALE INTER ENTREPRISES
SIREN 777848987
Même département de siège
10 autorisations
10 PC
O.G.E.C SAINT-JOSEPH - LASALLE
SIREN 331129544
Même département de siège
9 autorisations
9 PC
Sources des informations sur NEULLIAC MOTO VERTE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur NEULLIAC MOTO VERTE
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à NEULLIAC MOTO VERTE ?
NEULLIAC MOTO VERTE est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à NEULLIAC MOTO VERTE ?
Le profil de NEULLIAC MOTO VERTE recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes NEULLIAC MOTO VERTE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à NEULLIAC MOTO VERTE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à NEULLIAC MOTO VERTE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable