NERVAL - Permis de construire et DP

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810189944 Société civile immobilière Créée le 13/03/2015

Présentation détaillée de NERVAL

NERVAL est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2015 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Benet.

Profil et organisation

NERVAL est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 85490 à Benet.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
NERVAL
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
13/03/2015

Siège social

Permis de construire et DP de NERVAL

Activité d’urbanisme de NERVAL

NERVAL compte 1 autorisation recensée sur la période 06/07/2015 - 06/07/2015, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour NERVAL, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

06/07/2015 - 06/07/2015

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de NERVAL

1 autorisation sur la période 06/07/2015, répartie dans 1 commune, principalement à Benet.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à NERVAL dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de NERVAL

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à NERVAL

Sources des informations sur NERVAL

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur NERVAL

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à NERVAL ?
NERVAL est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à NERVAL ?
Le profil de NERVAL recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes NERVAL apparaît-il ?
Les autorisations reliées à NERVAL concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à NERVAL signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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