2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Total autorisations
3
Permis de construire et DP
2
Permis de démolir
1
NAVAILLES est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2020 et 2021 : 2 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Sendets.
NAVAILLES est enregistré sous la forme juridique Société civile d'exploitation agricole, avec un siège déclaré 64320 à Sendets.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
NAVAILLES compte 3 autorisations recensées sur la période 14/01/2020 - 16/11/2021, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour NAVAILLES, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 14/01/2020 - 16/11/2021, réparties dans 1 commune, principalement à Sendets. Ce type représente 67 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à NAVAILLES dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2020.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 72 Route De Morlaas, Sendets (64320) | PC Locaux | DO16 | 27 270 m² | 595 m² | 2020/01/14 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 autorisation sur la période 17/01/2020, répartie dans 1 commune, principalement à Sendets. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2020.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 72 Route De Morlaas, Sendets (64320) | PD | DO16 | 27 270 m² | 2020/01/17 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
