NAVAILLES - Permis de construire et autorisations d'urbanisme
ActiveInfos clés
Secteur
Total autorisations
3
Permis de construire et DP
2
Permis de démolir
1
Présentation détaillée de NAVAILLES
NAVAILLES est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2020 et 2021 : 2 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Sendets.
Profil et organisation
NAVAILLES est enregistré sous la forme juridique Société civile d'exploitation agricole, avec un siège déclaré 64320 à SENDETS.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- NAVAILLES
- SIREN
- Forme juridique
- Société civile d'exploitation agricole
- Activité principale
- NAF 01.11Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/01/2010
Siège social
Permis de construire et autorisations d'urbanisme de NAVAILLES
Activité d’urbanisme de NAVAILLES
NAVAILLES compte 3 autorisations recensées sur la période 14/01/2020 - 16/11/2021, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour NAVAILLES, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de NAVAILLES
2 autorisations sur la période 14/01/2020 - 16/11/2021, réparties dans 1 commune, principalement à Sendets. Ce type représente 67 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à NAVAILLES dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 72 Rte De Morlaas, Sendets (64320) | PC Locaux | DO16 | 27 270 m² | 1 205 m² | 2021/11/16 |
| 72 Route De Morlaas, Sendets (64320) | PC Locaux | DO16 | 27 270 m² | 595 m² | 2020/01/14 |
Permis de démolir de NAVAILLES
1 autorisation sur la période 17/01/2020, répartie dans 1 commune, principalement à Sendets. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 72 Route De Morlaas, Sendets (64320) | PD | DO16 | 27 270 m² | 2020/01/17 |
Répartition géographique des autorisations de NAVAILLES
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à NAVAILLES
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur NAVAILLES
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.