2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
6
MUTUELLE LA MAYOTTE est associé à 6 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2026 : 6 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 3 communes, principalement Marines.
MUTUELLE LA MAYOTTE est enregistré sous la forme juridique Mutuelle, avec un siège déclaré 95680 à Montlignon.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
MUTUELLE LA MAYOTTE compte 6 autorisations recensées sur la période 04/10/2014 - 20/04/2026, dans 3 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour MUTUELLE LA MAYOTTE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
6 autorisations sur la période 04/10/2014 - 20/04/2026, réparties dans 3 communes, principalement à Marines.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à MUTUELLE LA MAYOTTE dans le dataset PC de Sitadel.
2 autorisations en 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 1 Chemin Du Pont, Marines (95640) | PC Locaux | ZI65, ZI60 | 19 793 m² | 42 m² | 2023/12/06 |
| 1 Chemin Du Pont, Marines (95640) | PC Locaux | ZC65 | 8 993 m² | 148 m² | 2023/03/30 |
1 à 2 sur 2 autorisations
3 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
