Présentation détaillée de MUTUELLE GROUPE LA DEPECHE DU MIDI REALIS SOCIALES
MUTUELLE GROUPE LA DEPECHE DU MIDI REALIS SOCIALES est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2016 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Toulouse.
Profil et organisation
MUTUELLE GROUPE LA DEPECHE DU MIDI REALIS SOCIALES est enregistré sous la forme juridique Mutuelle, avec un siège déclaré 31100 à Toulouse.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
Active
Dénomination
MUTUELLE GROUPE LA DEPECHE DU MIDI REALIS SOCIALES
Permis de construire et DP de MUTUELLE GROUPE LA DEPECHE DU MIDI REALIS SOCIALES
Activité d’urbanisme de MUTUELLE GROUPE LA DEPECHE DU MIDI REALIS SOCIALES
MUTUELLE GROUPE LA DEPECHE DU MIDI REALIS SOCIALES compte 1
autorisation recensée
sur la période 26/09/2016 - 26/09/2016,
dans 1
commune.
Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour MUTUELLE GROUPE LA DEPECHE DU MIDI REALIS SOCIALES, permis de construire et DP.
Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
26/09/2016 - 26/09/2016
Type dominant
Permis de construire et DP
Territoires couverts
1 communes
Permis de construire et DP de MUTUELLE GROUPE LA DEPECHE DU MIDI REALIS SOCIALES
1 autorisation sur la période 26/09/2016, répartie dans 1 commune, principalement à Toulouse.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à MUTUELLE GROUPE LA DEPECHE DU MIDI REALIS SOCIALES dans le dataset PC de Sitadel.
Demandeurs comparables à MUTUELLE GROUPE LA DEPECHE DU MIDI REALIS SOCIALES
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur MUTUELLE GROUPE LA DEPECHE DU MIDI REALIS SOCIALES
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur MUTUELLE GROUPE LA DEPECHE DU MIDI REALIS SOCIALES
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à MUTUELLE GROUPE LA DEPECHE DU MIDI REALIS SOCIALES ?
MUTUELLE GROUPE LA DEPECHE DU MIDI REALIS SOCIALES est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à MUTUELLE GROUPE LA DEPECHE DU MIDI REALIS SOCIALES ?
Le profil de MUTUELLE GROUPE LA DEPECHE DU MIDI REALIS SOCIALES recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes MUTUELLE GROUPE LA DEPECHE DU MIDI REALIS SOCIALES apparaît-il ?
Les autorisations reliées à MUTUELLE GROUPE LA DEPECHE DU MIDI REALIS SOCIALES concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à MUTUELLE GROUPE LA DEPECHE DU MIDI REALIS SOCIALES signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.