MUTUELLE GROUPE LA DEPECHE DU MIDI REALIS SOCIALES - Permis de construire et DP

Active
443894498 Mutuelle PME Créée le 01/01/2002

Infos clés

Activité - Code NAF

NAF 65.12Z - Autres assurances

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de MUTUELLE GROUPE LA DEPECHE DU MIDI REALIS SOCIALES

MUTUELLE GROUPE LA DEPECHE DU MIDI REALIS SOCIALES est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2016 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Toulouse.

Profil et organisation

MUTUELLE GROUPE LA DEPECHE DU MIDI REALIS SOCIALES est enregistré sous la forme juridique Mutuelle, avec un siège déclaré 31100 à Toulouse.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
MUTUELLE GROUPE LA DEPECHE DU MIDI REALIS SOCIALES
SIREN
Forme juridique
Mutuelle
Activité principale
NAF 65.12Z - Autres assurances
Division NAF
65 - Assurance
SIRET du siège
Date de création
01/01/2002
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2024)
1-2 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de MUTUELLE GROUPE LA DEPECHE DU MIDI REALIS SOCIALES

Activité d’urbanisme de MUTUELLE GROUPE LA DEPECHE DU MIDI REALIS SOCIALES

MUTUELLE GROUPE LA DEPECHE DU MIDI REALIS SOCIALES compte 1 autorisation recensée sur la période 26/09/2016 - 26/09/2016, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour MUTUELLE GROUPE LA DEPECHE DU MIDI REALIS SOCIALES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

26/09/2016 - 26/09/2016

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de MUTUELLE GROUPE LA DEPECHE DU MIDI REALIS SOCIALES

1 autorisation sur la période 26/09/2016, répartie dans 1 commune, principalement à Toulouse.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à MUTUELLE GROUPE LA DEPECHE DU MIDI REALIS SOCIALES dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2016

1 autorisation affichée pour 2016.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2016
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
237 Route De Saint Simon, Toulouse (31100) PC Logement AV275 1 492 m² 655 m² 2016/09/26

Répartition géographique des autorisations de MUTUELLE GROUPE LA DEPECHE DU MIDI REALIS SOCIALES

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à MUTUELLE GROUPE LA DEPECHE DU MIDI REALIS SOCIALES

Sources des informations sur MUTUELLE GROUPE LA DEPECHE DU MIDI REALIS SOCIALES

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur MUTUELLE GROUPE LA DEPECHE DU MIDI REALIS SOCIALES

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à MUTUELLE GROUPE LA DEPECHE DU MIDI REALIS SOCIALES ?
MUTUELLE GROUPE LA DEPECHE DU MIDI REALIS SOCIALES est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à MUTUELLE GROUPE LA DEPECHE DU MIDI REALIS SOCIALES ?
Le profil de MUTUELLE GROUPE LA DEPECHE DU MIDI REALIS SOCIALES recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes MUTUELLE GROUPE LA DEPECHE DU MIDI REALIS SOCIALES apparaît-il ?
Les autorisations reliées à MUTUELLE GROUPE LA DEPECHE DU MIDI REALIS SOCIALES concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à MUTUELLE GROUPE LA DEPECHE DU MIDI REALIS SOCIALES signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

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