MSSB - Permis de construire et DP

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851879908 Société civile immobilière Créée le 01/07/2019

Présentation détaillée de MSSB

MSSB est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2019 et 2023 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Angoulême.

Profil et organisation

MSSB est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 16100 à COGNAC.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

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Dénomination
MSSB
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
01/07/2019

Siège social

Permis de construire et DP de MSSB

Activité d’urbanisme de MSSB

MSSB compte 2 autorisations recensées sur la période 02/10/2019 - 19/07/2023, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour MSSB, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

02/10/2019 - 19/07/2023

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de MSSB

2 autorisations sur la période 02/10/2019 - 19/07/2023, réparties dans 2 communes, principalement à Angoulême.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à MSSB dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
5 Rue Du Canal, Angoulême (16000) DP Locaux AE221 78 m² 2023/07/19
5 Rue Blaise Raynal, Brive-la-Gaillarde (19100) DP Locaux BM247 182 m² 64 m² 2019/10/02

Répartition géographique des autorisations de MSSB

2 communes - 2 départements - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à MSSB

Sources des informations sur MSSB

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur MSSB

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à MSSB ?
MSSB est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à MSSB ?
Le profil de MSSB recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes MSSB apparaît-il ?
Les autorisations reliées à MSSB concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à MSSB signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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