MSPI DU CONFLUENT - Permis de construire et DP

Active
978424612 Société civile immobilière Créée le 03/08/2023

Présentation détaillée de MSPI DU CONFLUENT

MSPI DU CONFLUENT est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2023 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Conflans-Sainte-Honorine.

Profil et organisation

MSPI DU CONFLUENT est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 78700 à Conflans-Sainte-Honorine.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
MSPI DU CONFLUENT
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
03/08/2023

Siège social

Permis de construire et DP de MSPI DU CONFLUENT

Activité d’urbanisme de MSPI DU CONFLUENT

MSPI DU CONFLUENT compte 1 autorisation recensée sur la période 21/12/2023 - 21/12/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour MSPI DU CONFLUENT, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

21/12/2023 - 21/12/2023

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de MSPI DU CONFLUENT

1 autorisation sur la période 21/12/2023, répartie dans 1 commune, principalement à Conflans-Sainte-Honorine.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à MSPI DU CONFLUENT dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Répartition géographique des autorisations de MSPI DU CONFLUENT

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à MSPI DU CONFLUENT

Sources des informations sur MSPI DU CONFLUENT

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur MSPI DU CONFLUENT

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à MSPI DU CONFLUENT ?
MSPI DU CONFLUENT est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à MSPI DU CONFLUENT ?
Le profil de MSPI DU CONFLUENT recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes MSPI DU CONFLUENT apparaît-il ?
Les autorisations reliées à MSPI DU CONFLUENT concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à MSPI DU CONFLUENT signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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