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MSC PROMOTION - Permis de construire et DP

Active
838558971 SAS, société par actions simplifiée PME Créée le 01/02/2018

Infos clés

Secteur

Marchands de biens

Activité - Code NAF

NAF 68.10Z - Activités des marchands de biens immobiliers

Siège

Jura (39)

Permis de construire et DP

8

Présentation détaillée de MSC PROMOTION

MSC PROMOTION est associé à 8 autorisations d'urbanisme entre 2021 et 2026 : 8 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 6 communes, principalement Coteaux du Lizon.

Profil et organisation

MSC PROMOTION est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 39360 à Chassal-Molinges.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
MSC PROMOTION
SIREN
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Activité principale
NAF 68.10Z - Activités des marchands de biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
01/02/2018
Catégorie d’entreprise
PME

Siège social

Permis de construire et DP de MSC PROMOTION

Activité d’urbanisme de MSC PROMOTION

MSC PROMOTION compte 8 autorisations recensées sur la période 16/07/2021 - 29/05/2026, dans 6 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour MSC PROMOTION, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

8

Période couverte

16/07/2021 - 29/05/2026

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

6 communes

Permis de construire et DP de MSC PROMOTION

8 autorisations sur la période 16/07/2021 - 29/05/2026, réparties dans 6 communes, principalement à Coteaux du Lizon.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à MSC PROMOTION dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

3 autorisations

Années

1 à 3 sur 3 autorisations

Répartition géographique des autorisations de MSC PROMOTION

6 communes - 2 départements - 2 régions

Communes les plus représentées

Coteaux du Lizon

3 autorisations

Banne

1 autorisation

Lavans-lès-Saint-Claude

1 autorisation

Moirans-en-Montagne

1 autorisation

Ruoms

1 autorisation

Vagnas

1 autorisation

Demandeurs comparables à MSC PROMOTION

Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.

NB IMMOBILIER
SIREN 814171591
Même département de siège
11 autorisations 7 PC 1 PA 3 PD
AGENCE BIENS ET CONSTRUCTIONS IMMOBILIER
SIREN 442885802
Même département de siège
8 autorisations 2 PC 5 PA 1 PD
NOSEIM
SIREN 831217849
Même département de siège
6 autorisations 1 PC 3 PA 2 PD
SARL MERIMEE
SIREN 894600667
Même département de siège
6 autorisations 6 PC
FONCIERE CHANTIN
SIREN 490068897
Même département de siège
5 autorisations 5 PC
SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITE LES EPIS DU MOULIN
SIREN 430469486
Même département de siège
4 autorisations 2 PC 2 PA

Sources des informations sur MSC PROMOTION

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur MSC PROMOTION

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à MSC PROMOTION ?
MSC PROMOTION est associé à 8 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à MSC PROMOTION ?
Le profil de MSC PROMOTION recense 8 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes MSC PROMOTION apparaît-il ?
Les autorisations reliées à MSC PROMOTION concernent 6 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à MSC PROMOTION signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
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Comprendre la déclaration préalable
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