Autorisations en 2016
1 autorisation affichée pour 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Le Bosquet, Belpech (11420) | PD | YA133 | — | 2016/03/04 |
MOULIN DU BOSQUET - Permis de démolir
Active
510008543
SAS, société par actions simplifiée
PME
Créée le 01/01/2009
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de démolir
1
Présentation détaillée de MOULIN DU BOSQUET
MOULIN DU BOSQUET est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2016 : 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Belpech.
Profil et organisation
MOULIN DU BOSQUET est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 11420 à Belpech.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- MOULIN DU BOSQUET
- SIREN
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Activité principale
- NAF 35.11Z - Production d'électricité
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/01/2009
- Catégorie d’entreprise
- PME
Siège social
Permis de démolir de MOULIN DU BOSQUET
Activité d’urbanisme de MOULIN DU BOSQUET
MOULIN DU BOSQUET compte 1 autorisation recensée sur la période 04/03/2016 - 04/03/2016, dans 1 commune. Le type dominant est permis de démolir.
Retrouvez ci-dessous, pour MOULIN DU BOSQUET, permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
04/03/2016 - 04/03/2016
Type dominant
Permis de démolir
Territoires couverts
1 communes
Permis de démolir de MOULIN DU BOSQUET
1 autorisation sur la période 04/03/2016, répartie dans 1 commune, principalement à Belpech.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Répartition géographique des autorisations de MOULIN DU BOSQUET
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à MOULIN DU BOSQUET
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
EOLMED
SIREN 819705930
Même département de siège
1 autorisation
1 PC
R.D.P SOLAIRE OCCITANIE
SIREN 883418105
Même département de siège
1 autorisation
1 PA
LE MURIER MIREVAL
SIREN 928787654
Même département de siège
1 autorisation
1 PC
LEUC'ICE
SIREN 948898770
Même département de siège
1 autorisation
1 PC
ENERGIE LOCALE DE MALVES-EN-MINERVOIS
SIREN 951908300
Même département de siège
1 autorisation
1 PC
GRUIS'SUN
SIREN 992287821
Même département de siège
1 autorisation
1 PC
Sources des informations sur MOULIN DU BOSQUET
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur MOULIN DU BOSQUET
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à MOULIN DU BOSQUET ?
MOULIN DU BOSQUET est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à MOULIN DU BOSQUET ?
Le profil de MOULIN DU BOSQUET recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes MOULIN DU BOSQUET apparaît-il ?
Les autorisations reliées à MOULIN DU BOSQUET concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à MOULIN DU BOSQUET signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable