2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
MOULIN DE DUBERN est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2014 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Salles.
MOULIN DE DUBERN est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 33770 à Salles.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
MOULIN DE DUBERN compte 2 autorisations recensées sur la période 23/01/2014 - 02/06/2014, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour MOULIN DE DUBERN, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 23/01/2014 - 02/06/2014, réparties dans 1 commune, principalement à Salles.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à MOULIN DE DUBERN dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
2 autorisations affichées pour 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 37 Chem Du Moulin De Dubern, Salles (33770) | PC Locaux | B898, B891 | — | 277 m² | 2014/06/02 |
| 37 Chem Du Moulin De Dubern, Salles (33770) | PC Locaux | B898, B891 | 20 513 m² | 140 m² | 2014/01/23 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
