MOTOYA - Permis de construire et DP

Active
980181101 Société civile immobilière Créée le 03/10/2023

Présentation détaillée de MOTOYA

MOTOYA est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2024 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Salles.

Profil et organisation

MOTOYA est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 33770 à Salles.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
MOTOYA
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
03/10/2023

Siège social

Permis de construire et DP de MOTOYA

Activité d’urbanisme de MOTOYA

MOTOYA compte 1 autorisation recensée sur la période 12/09/2024 - 12/09/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour MOTOYA, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

12/09/2024 - 12/09/2024

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de MOTOYA

1 autorisation sur la période 12/09/2024, répartie dans 1 commune, principalement à Salles.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à MOTOYA dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de MOTOYA

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à MOTOYA

Sources des informations sur MOTOYA

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur MOTOYA

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à MOTOYA ?
MOTOYA est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à MOTOYA ?
Le profil de MOTOYA recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes MOTOYA apparaît-il ?
Les autorisations reliées à MOTOYA concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à MOTOYA signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

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