2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis d'aménager
1
MOTO VERTE MAURIENNE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2020 : 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Michel-de-Maurienne.
MOTO VERTE MAURIENNE est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 73300 à Saint-Jean-de-Maurienne.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
MOTO VERTE MAURIENNE compte 1 autorisation recensée sur la période 29/02/2020 - 29/02/2020, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour MOTO VERTE MAURIENNE, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 29/02/2020, répartie dans 1 commune, principalement à Saint-Michel-de-Maurienne.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2020.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Zone De La Combe Chantemerle St-Joseph Vers La Tour, Saint-Michel-de-Maurienne (73140) | PA | D998, D970 | — | 2020/02/29 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
