Autorisations en 2022
1 autorisation affichée pour 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Montagne Croix Jean Chevigny, Millery (21140) | PA | ZK24 | — | 2022/06/15 |
MOTO CROSS DU TELEGRAPHE - Permis d'aménager
Active
790647713
Association déclarée
Créée le 03/02/2012
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis d'aménager
1
Présentation détaillée de MOTO CROSS DU TELEGRAPHE
MOTO CROSS DU TELEGRAPHE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2022 : 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Millery.
Profil et organisation
MOTO CROSS DU TELEGRAPHE est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 21140 à Millery.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- MOTO CROSS DU TELEGRAPHE
- SIREN
- Forme juridique
- Association déclarée
- Activité principale
- NAF 93.12Z - Activités de clubs de sports
- SIRET du siège
- Sigle
- MCT
- Date de création
- 03/02/2012
Siège social
Permis d'aménager de MOTO CROSS DU TELEGRAPHE
Activité d’urbanisme de MOTO CROSS DU TELEGRAPHE
MOTO CROSS DU TELEGRAPHE compte 1 autorisation recensée sur la période 15/06/2022 - 15/06/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour MOTO CROSS DU TELEGRAPHE, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
15/06/2022 - 15/06/2022
Type dominant
Permis d'aménager
Territoires couverts
1 communes
Permis d'aménager de MOTO CROSS DU TELEGRAPHE
1 autorisation sur la période 15/06/2022, répartie dans 1 commune, principalement à Millery.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Répartition géographique des autorisations de MOTO CROSS DU TELEGRAPHE
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à MOTO CROSS DU TELEGRAPHE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
CENTR GEORGES FRANCOIS LECLERC
SIREN 778204271
Même département de siège
6 autorisations
6 PC
ASSOC DIOCESAINE DE DIJON
SIREN 778214395
Même département de siège
6 autorisations
5 PC
1 PD
SANTELYS BOURGOGNE FRANCHE-COMTE
SIREN 805357159
Même département de siège
6 autorisations
6 PC
ECOLE DES METIERS DIJON METROPOLE
SIREN 328860101
Même département de siège
5 autorisations
5 PC
ABBAYE ST JOSEPH DE CLAIRVAL
SIREN 399265339
Même département de siège
5 autorisations
4 PC
1 PD
LES PEP DU CENTRE DE LA BOURGOGNE FRANCHE COMTE
SIREN 833012016
Même département de siège
5 autorisations
5 PC
Sources des informations sur MOTO CROSS DU TELEGRAPHE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur MOTO CROSS DU TELEGRAPHE
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à MOTO CROSS DU TELEGRAPHE ?
MOTO CROSS DU TELEGRAPHE est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à MOTO CROSS DU TELEGRAPHE ?
Le profil de MOTO CROSS DU TELEGRAPHE recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes MOTO CROSS DU TELEGRAPHE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à MOTO CROSS DU TELEGRAPHE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à MOTO CROSS DU TELEGRAPHE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable