Autorisations en 2015
1 autorisation affichée pour 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Chiurline, Linguizzetta (20230) | PA | E133, E132 | — | 2015/11/17 |
MOTO CLUB DI U LEVENTE - Permis d'aménager
Active
531451151
Association déclarée
Créée le 17/01/2011
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis d'aménager
1
Présentation détaillée de MOTO CLUB DI U LEVENTE
MOTO CLUB DI U LEVENTE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2015 : 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Linguizzetta.
Profil et organisation
MOTO CLUB DI U LEVENTE est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 20230 à Linguizzetta.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- MOTO CLUB DI U LEVENTE
- SIREN
- Forme juridique
- Association déclarée
- Activité principale
- NAF 93.12Z - Activités de clubs de sports
- SIRET du siège
- Date de création
- 17/01/2011
Siège social
Permis d'aménager de MOTO CLUB DI U LEVENTE
Activité d’urbanisme de MOTO CLUB DI U LEVENTE
MOTO CLUB DI U LEVENTE compte 1 autorisation recensée sur la période 17/11/2015 - 17/11/2015, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour MOTO CLUB DI U LEVENTE, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
17/11/2015 - 17/11/2015
Type dominant
Permis d'aménager
Territoires couverts
1 communes
Permis d'aménager de MOTO CLUB DI U LEVENTE
1 autorisation sur la période 17/11/2015, répartie dans 1 commune, principalement à Linguizzetta.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Répartition géographique des autorisations de MOTO CLUB DI U LEVENTE
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à MOTO CLUB DI U LEVENTE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
ASSOCIATION JEANNE D'ARC
SIREN 783005176
Même département de siège
3 autorisations
2 PC
1 PD
UNION DEPAR ASSOC FAMILIALE HAUTE CORSE
SIREN 311077861
Même département de siège
2 autorisations
2 PC
AIUTU E SULIDARITA
SIREN 321673923
Même département de siège
2 autorisations
2 PC
ASSOCIATION SCOLA CORSA
SIREN 342922697
Même département de siège
2 autorisations
2 PC
SPORTING CLUB BASTIAIS
SIREN 344263256
Même département de siège
2 autorisations
2 PC
ORGANISATION PRODUCT AGRUMES CORSE
SIREN 423369370
Même département de siège
2 autorisations
2 PC
Sources des informations sur MOTO CLUB DI U LEVENTE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur MOTO CLUB DI U LEVENTE
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à MOTO CLUB DI U LEVENTE ?
MOTO CLUB DI U LEVENTE est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à MOTO CLUB DI U LEVENTE ?
Le profil de MOTO CLUB DI U LEVENTE recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes MOTO CLUB DI U LEVENTE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à MOTO CLUB DI U LEVENTE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à MOTO CLUB DI U LEVENTE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable