Autorisations en 2019
1 autorisation affichée pour 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Les Landes Du Genet, Tayac (33570) | PA | AH279, AH283 | 39 577 m² | 2019/12/13 |
MOTO CLUB DE TAYAC - Permis d'aménager
Active
418645180
Association déclarée
Créée le 02/03/1990
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis d'aménager
1
Présentation détaillée de MOTO CLUB DE TAYAC
MOTO CLUB DE TAYAC est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2019 : 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Tayac.
Profil et organisation
MOTO CLUB DE TAYAC est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 33570 à Tayac.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- MOTO CLUB DE TAYAC
- SIREN
- Forme juridique
- Association déclarée
- Activité principale
- NAF 93.12Z - Activités de clubs de sports
- SIRET du siège
- Sigle
- MCT
- Date de création
- 02/03/1990
Siège social
Permis d'aménager de MOTO CLUB DE TAYAC
Activité d’urbanisme de MOTO CLUB DE TAYAC
MOTO CLUB DE TAYAC compte 1 autorisation recensée sur la période 13/12/2019 - 13/12/2019, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour MOTO CLUB DE TAYAC, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
13/12/2019 - 13/12/2019
Type dominant
Permis d'aménager
Territoires couverts
1 communes
Permis d'aménager de MOTO CLUB DE TAYAC
1 autorisation sur la période 13/12/2019, répartie dans 1 commune, principalement à Tayac.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Répartition géographique des autorisations de MOTO CLUB DE TAYAC
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à MOTO CLUB DE TAYAC
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
AUX ARBRES, CITOYENS ! BORDEAUX METROPOLE
SIREN 852104355
Même département de siège
42 autorisations
42 PD
APAJH AD 33
SIREN 781963491
Même département de siège
23 autorisations
22 PC
1 PD
ADAPEI
SIREN 775585003
Même département de siège
18 autorisations
18 PC
INSTITUT DON BOSCO
SIREN 781903521
Même département de siège
18 autorisations
18 PC
ASSOCIATION RENOVATION
SIREN 775585037
Même département de siège
13 autorisations
13 PC
ASSOCIATION LAIQUE LE PRADO
SIREN 775586662
Même département de siège
13 autorisations
13 PC
Sources des informations sur MOTO CLUB DE TAYAC
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur MOTO CLUB DE TAYAC
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à MOTO CLUB DE TAYAC ?
MOTO CLUB DE TAYAC est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à MOTO CLUB DE TAYAC ?
Le profil de MOTO CLUB DE TAYAC recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes MOTO CLUB DE TAYAC apparaît-il ?
Les autorisations reliées à MOTO CLUB DE TAYAC concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à MOTO CLUB DE TAYAC signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable