Autorisations en 2017
1 autorisation affichée pour 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Adresse Non Renseignée, Saint-Béron (73520) | PA | B1748, B1806 | — | 2017/02/22 |
MOTO CLUB DE LA MOTTE SERVOLEX - Permis d'aménager
Active
441352051
Association déclarée
Créée le 21/03/2001
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis d'aménager
1
Présentation détaillée de MOTO CLUB DE LA MOTTE SERVOLEX
MOTO CLUB DE LA MOTTE SERVOLEX est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2017 : 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Béron.
Profil et organisation
MOTO CLUB DE LA MOTTE SERVOLEX est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 73290 à La Motte-Servolex.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- MOTO CLUB DE LA MOTTE SERVOLEX
- SIREN
- Forme juridique
- Association déclarée
- Activité principale
- NAF 93.12Z - Activités de clubs de sports
- Section NAF
- R - Arts, spectacles et activités récréatives
- Division NAF
- 93 - Activités sportives, récréatives et de loisirs
- SIRET du siège
- Date de création
- 21/03/2001
Siège social
Permis d'aménager de MOTO CLUB DE LA MOTTE SERVOLEX
Activité d’urbanisme de MOTO CLUB DE LA MOTTE SERVOLEX
MOTO CLUB DE LA MOTTE SERVOLEX compte 1 autorisation recensée sur la période 22/02/2017 - 22/02/2017, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour MOTO CLUB DE LA MOTTE SERVOLEX, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
22/02/2017 - 22/02/2017
Type dominant
Permis d'aménager
Territoires couverts
1 communes
Permis d'aménager de MOTO CLUB DE LA MOTTE SERVOLEX
1 autorisation sur la période 22/02/2017, répartie dans 1 commune, principalement à Saint-Béron.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Répartition géographique des autorisations de MOTO CLUB DE LA MOTTE SERVOLEX
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à MOTO CLUB DE LA MOTTE SERVOLEX
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
FONDATION DU BOCAGE
SIREN 326161478
Même secteur et même département
6 autorisations
5 PC
1 PD
LES PAPILLONS D AIX
SIREN 775760960
Même secteur et même département
4 autorisations
4 PC
LA RIBAMBELLE
SIREN 776481814
Même secteur et même département
4 autorisations
1 PC
3 PD
ASSO DIOCESAINE DE MAURIENNE
SIREN 788393999
Même secteur et même département
4 autorisations
2 PC
2 PA
MAISON FAMILIALE RURALE
SIREN 302955182
Même secteur et même département
3 autorisations
3 PC
SYNDICAT E S F LES KARELLIS
SIREN 329339774
Même secteur et même département
3 autorisations
3 PC
Sources des informations sur MOTO CLUB DE LA MOTTE SERVOLEX
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur MOTO CLUB DE LA MOTTE SERVOLEX
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à MOTO CLUB DE LA MOTTE SERVOLEX ?
MOTO CLUB DE LA MOTTE SERVOLEX est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à MOTO CLUB DE LA MOTTE SERVOLEX ?
Le profil de MOTO CLUB DE LA MOTTE SERVOLEX recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes MOTO CLUB DE LA MOTTE SERVOLEX apparaît-il ?
Les autorisations reliées à MOTO CLUB DE LA MOTTE SERVOLEX concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à MOTO CLUB DE LA MOTTE SERVOLEX signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable