MOSUR TENIN - Permis de construire et DP

Active
752047035 Société civile immobilière Créée le 11/06/2012

Présentation détaillée de MOSUR TENIN

MOSUR TENIN est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2024 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Courcemont.

Profil et organisation

MOSUR TENIN est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 72110 à Courcemont.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
MOSUR TENIN
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
11/06/2012

Siège social

Permis de construire et DP de MOSUR TENIN

Activité d’urbanisme de MOSUR TENIN

MOSUR TENIN compte 1 autorisation recensée sur la période 24/07/2024 - 24/07/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour MOSUR TENIN, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

24/07/2024 - 24/07/2024

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de MOSUR TENIN

1 autorisation sur la période 24/07/2024, répartie dans 1 commune, principalement à Courcemont.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à MOSUR TENIN dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de MOSUR TENIN

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à MOSUR TENIN

Sources des informations sur MOSUR TENIN

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur MOSUR TENIN

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à MOSUR TENIN ?
MOSUR TENIN est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à MOSUR TENIN ?
Le profil de MOSUR TENIN recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes MOSUR TENIN apparaît-il ?
Les autorisations reliées à MOSUR TENIN concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à MOSUR TENIN signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Tous les guides