MOSQUEE ES SALAM - Permis de construire et DP

Active
938734530 Association déclarée PME Créée le 04/01/2024

Infos clés

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de MOSQUEE ES SALAM

MOSQUEE ES SALAM est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2026 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Miramas.

Profil et organisation

MOSQUEE ES SALAM est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 13140 à Miramas.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
MOSQUEE ES SALAM
SIREN
Forme juridique
Association déclarée
Activité principale
NAF 94.91Z - Activités des organisations religieuses
SIRET du siège
Date de création
04/01/2024
Catégorie d’entreprise
PME
Société à mission
Non

Siège social

Permis de construire et DP de MOSQUEE ES SALAM

Activité d’urbanisme de MOSQUEE ES SALAM

MOSQUEE ES SALAM compte 1 autorisation recensée sur la période 15/04/2026 - 15/04/2026, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour MOSQUEE ES SALAM, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

15/04/2026 - 15/04/2026

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de MOSQUEE ES SALAM

1 autorisation sur la période 15/04/2026, répartie dans 1 commune, principalement à Miramas.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à MOSQUEE ES SALAM dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2026

1 autorisation affichée pour 2026.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2026
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
62 Bd Aristide Briand, Miramas (13140) PC Logement BN11, BN263 616 m² 41 m² 2026/04/15

Répartition géographique des autorisations de MOSQUEE ES SALAM

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à MOSQUEE ES SALAM

Sources des informations sur MOSQUEE ES SALAM

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur MOSQUEE ES SALAM

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à MOSQUEE ES SALAM ?
MOSQUEE ES SALAM est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à MOSQUEE ES SALAM ?
Le profil de MOSQUEE ES SALAM recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes MOSQUEE ES SALAM apparaît-il ?
Les autorisations reliées à MOSQUEE ES SALAM concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à MOSQUEE ES SALAM signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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