Autorisations en 2026
1 autorisation affichée pour 2026.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 5 Rue Thirard, Saint-Fons (69190) | PD | AE102 | 246 m² | 2026/04/28 |
MOSQUEE BILAL DE SAINT FONS - Permis de démolir
Active
408734150
Association déclarée
PME
Créée le 01/06/1995
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de démolir
1
Présentation détaillée de MOSQUEE BILAL DE SAINT FONS
MOSQUEE BILAL DE SAINT FONS est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2026 : 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Fons.
Profil et organisation
MOSQUEE BILAL DE SAINT FONS est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 69190 à Saint-Fons.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- MOSQUEE BILAL DE SAINT FONS
- SIREN
- Forme juridique
- Association déclarée
- Activité principale
- NAF 94.91Z - Activités des organisations religieuses
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/06/1995
- Catégorie d’entreprise
- PME
Siège social
Permis de démolir de MOSQUEE BILAL DE SAINT FONS
Activité d’urbanisme de MOSQUEE BILAL DE SAINT FONS
MOSQUEE BILAL DE SAINT FONS compte 1 autorisation recensée sur la période 28/04/2026 - 28/04/2026, dans 1 commune. Le type dominant est permis de démolir.
Retrouvez ci-dessous, pour MOSQUEE BILAL DE SAINT FONS, permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
28/04/2026 - 28/04/2026
Type dominant
Permis de démolir
Territoires couverts
1 communes
Permis de démolir de MOSQUEE BILAL DE SAINT FONS
1 autorisation sur la période 28/04/2026, répartie dans 1 commune, principalement à Saint-Fons.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Répartition géographique des autorisations de MOSQUEE BILAL DE SAINT FONS
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à MOSQUEE BILAL DE SAINT FONS
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
ASSOC DIOCESAINE DE LYON
SIREN 313401093
Même département de siège
20 autorisations
16 PC
4 PD
ITINOVA
SIREN 775646615
Même département de siège
17 autorisations
14 PC
3 PD
ASSOCIATION DEPARTEMENTALE DES PUPILLES DE L'ENSEIGNEMENT PUBLIC DU RHONE / METROPOLE DE LYON
SIREN 779904671
Même département de siège
17 autorisations
17 PC
ADAPEI 69
SIREN 775648280
Même département de siège
16 autorisations
16 PC
OVE
SIREN 801252719
Même département de siège
16 autorisations
16 PC
ASSOCIATION LA BARMONDIERE LONGCHAMP
SIREN 308050418
Même département de siège
13 autorisations
13 PC
Sources des informations sur MOSQUEE BILAL DE SAINT FONS
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur MOSQUEE BILAL DE SAINT FONS
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à MOSQUEE BILAL DE SAINT FONS ?
MOSQUEE BILAL DE SAINT FONS est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à MOSQUEE BILAL DE SAINT FONS ?
Le profil de MOSQUEE BILAL DE SAINT FONS recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes MOSQUEE BILAL DE SAINT FONS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à MOSQUEE BILAL DE SAINT FONS concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à MOSQUEE BILAL DE SAINT FONS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable