2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
4
Permis de construire et DP
3
Permis d'aménager
1
MOSOLF FRANCE est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2020 et 2026 : 3 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Bussy-Lettrée.
MOSOLF FRANCE est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 51320 à Bussy-Lettrée.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
MOSOLF FRANCE compte 4 autorisations recensées sur la période 23/01/2020 - 16/02/2026, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour MOSOLF FRANCE, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 23/01/2020 - 19/09/2022, réparties dans 1 commune, principalement à Bussy-Lettrée. Ce type représente 75 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à MOSOLF FRANCE dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue Jacqueline Auriol Zac 2 Paris Vatry, Bussy-Lettrée (51320) | PC Locaux | YR77 | 175 620 m² | 2 394 m² | 2021/10/30 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 autorisation sur la période 16/02/2026, répartie dans 1 commune, principalement à Bussy-Lettrée. Ce type représente 25 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2026.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue Jacqueline Auriol Zac 2 Europort, Bussy-Lettrée (51320) | PA | YR120, YB35 | — | 2026/02/16 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
