2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
9
MORTEAU CONSTRUCTIONS est associé à 9 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2025 : 9 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 6 communes, principalement Les Fins.
MORTEAU CONSTRUCTIONS est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 25500 aux Fins.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
MORTEAU CONSTRUCTIONS compte 9 autorisations recensées sur la période 10/01/2013 - 06/06/2025, dans 6 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour MORTEAU CONSTRUCTIONS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
9 autorisations sur la période 10/01/2013 - 06/06/2025, réparties dans 6 communes, principalement aux Fins.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à MORTEAU CONSTRUCTIONS dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Le Bas De La Chaux - Exten Za Le Bas De La Chaux, Le Bélieu (25500) | PC Locaux | C257 | 8 227 m² | 6 742 m² | 2015/11/13 |
1 à 1 sur 1 autorisations
6 communes - 1 département - 1 région
Les Fins
3 autorisations
Morteau
2 autorisations
Besançon
1 autorisation
Le Bélieu
1 autorisation
Le Russey
1 autorisation
Les Premiers Sapins
1 autorisation
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
