MORELUS - Permis de construire et DP

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800462160 Société civile immobilière Créée le 12/02/2014

Présentation détaillée de MORELUS

MORELUS est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2015 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Morel.

Profil et organisation

MORELUS est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 08400 à SAINT-MOREL.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
MORELUS
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
12/02/2014

Siège social

Permis de construire et DP de MORELUS

Activité d’urbanisme de MORELUS

MORELUS compte 2 autorisations recensées sur la période 15/10/2014 - 11/09/2015, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour MORELUS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

15/10/2014 - 11/09/2015

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de MORELUS

2 autorisations sur la période 15/10/2014 - 11/09/2015, réparties dans 1 commune, principalement à Saint-Morel.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à MORELUS dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Rue De La Gare, Saint-Morel (08400) PC Locaux ZD86 1 312 m² 340 m² 2015/09/11
Rue De La Gare, Saint-Morel (08400) PC Locaux ZD86 1 312 m² 275 m² 2014/10/15

Répartition géographique des autorisations de MORELUS

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à MORELUS

Sources des informations sur MORELUS

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur MORELUS

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à MORELUS ?
MORELUS est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à MORELUS ?
Le profil de MORELUS recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes MORELUS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à MORELUS concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à MORELUS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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