MOREAU PATRIMOINE - Permis de construire et DP

Cessée
753851807 Société civile immobilière Créée le 01/09/2012

Chiffres clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de MOREAU PATRIMOINE

MOREAU PATRIMOINE est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2013 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Thuir.

Profil et organisation

MOREAU PATRIMOINE est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré à 34490 LIGNAN-SUR-ORB.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Cessée
Dénomination
MOREAU PATRIMOINE
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
01/09/2012

Siège social

Permis de construire et DP de MOREAU PATRIMOINE

Activité d’urbanisme de MOREAU PATRIMOINE

MOREAU PATRIMOINE compte 2 autorisations recensées sur la période 08/10/2013 - 08/11/2013, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour MOREAU PATRIMOINE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

08/10/2013 - 08/11/2013

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de MOREAU PATRIMOINE

2 autorisations sur la période 08/10/2013 - 08/11/2013, réparties dans 1 commune, principalement à Thuir.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à MOREAU PATRIMOINE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
P.63 Lot Le Vidres, Thuir (66300) PC Logement AV113 247 m² 97 m² 2013/11/08
P.62 Lot Le Vidres, Thuir (66300) PC Logement AV112 245 m² 97 m² 2013/10/08

Répartition géographique des autorisations de MOREAU PATRIMOINE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à MOREAU PATRIMOINE

Sources des informations sur MOREAU PATRIMOINE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur MOREAU PATRIMOINE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à MOREAU PATRIMOINE ?
MOREAU PATRIMOINE est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à MOREAU PATRIMOINE ?
Le profil de MOREAU PATRIMOINE recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes MOREAU PATRIMOINE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à MOREAU PATRIMOINE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à MOREAU PATRIMOINE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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