MORACO - Permis de construire et DP

Active
773200944 SAS, société par actions simplifiée PME Créée le 01/01/1973

Infos clés

Siège

Ain (01)

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de MORACO

MORACO est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2023 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Pont-de-Vaux.

Profil et organisation

MORACO est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 01190 à Pont-de-Vaux.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
MORACO
SIREN
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Activité principale
NAF 45.40Z - Commerce et réparation de motocycles
SIRET du siège
Date de création
01/01/1973
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2024)
20-49 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de MORACO

Activité d’urbanisme de MORACO

MORACO compte 1 autorisation recensée sur la période 08/09/2023 - 08/09/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour MORACO, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

08/09/2023 - 08/09/2023

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de MORACO

1 autorisation sur la période 08/09/2023, répartie dans 1 commune, principalement à Pont-de-Vaux.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à MORACO dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de MORACO

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à MORACO

Sources des informations sur MORACO

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur MORACO

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à MORACO ?
MORACO est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à MORACO ?
Le profil de MORACO recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes MORACO apparaît-il ?
Les autorisations reliées à MORACO concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à MORACO signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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