2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
14
MONTS & TERROIRS est associé à 14 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2025 : 14 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 6 communes, principalement Vevy.
MONTS & TERROIRS est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 39800 à Poligny.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
MONTS & TERROIRS compte 14 autorisations recensées sur la période 06/08/2013 - 08/10/2025, dans 6 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour MONTS & TERROIRS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
14 autorisations sur la période 06/08/2013 - 08/10/2025, réparties dans 6 communes, principalement à Vevy.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à MONTS & TERROIRS dans le dataset PC de Sitadel.
2 autorisations en 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue De L'energie Zc Du Chateau - Les Vernays, La Bâthie (73540) | PC Locaux | 0F3879 | 8 500 m² | 526 m² | 2017/07/11 |
| 619 Rte De Bletterans, Courlaoux (39570) | PC Locaux | AC27 | 68 956 m² | 536 m² | 2017/02/23 |
1 à 2 sur 2 autorisations
6 communes - 3 départements - 2 régions
Vevy
4 autorisations
Courlaoux
3 autorisations
Poligny
3 autorisations
La Bâthie
2 autorisations
Albertville
1 autorisation
Poncin
1 autorisation
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
