MONTOISEL - Permis de construire et DP

Active
911801249 Société civile d'exploitation agricole Créée le 18/03/2022

Infos clés

Activité - Code NAF

NAF 01.21Z - Culture de la vigne

Siège

Loire (42)

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de MONTOISEL

MONTOISEL est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2024 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Pralong.

Profil et organisation

MONTOISEL est enregistré sous la forme juridique Société civile d'exploitation agricole, avec un siège déclaré 42600 à Pralong.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
MONTOISEL
SIREN
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Activité principale
NAF 01.21Z - Culture de la vigne
SIRET du siège
Date de création
18/03/2022

Siège social

Permis de construire et DP de MONTOISEL

Activité d’urbanisme de MONTOISEL

MONTOISEL compte 1 autorisation recensée sur la période 12/02/2024 - 12/02/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour MONTOISEL, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

12/02/2024 - 12/02/2024

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de MONTOISEL

1 autorisation sur la période 12/02/2024, répartie dans 1 commune, principalement à Pralong.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à MONTOISEL dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de MONTOISEL

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à MONTOISEL

Sources des informations sur MONTOISEL

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur MONTOISEL

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à MONTOISEL ?
MONTOISEL est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à MONTOISEL ?
Le profil de MONTOISEL recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes MONTOISEL apparaît-il ?
Les autorisations reliées à MONTOISEL concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à MONTOISEL signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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