MONSEJOUR - Permis de construire et DP
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
Présentation détaillée de MONSEJOUR
MONSEJOUR est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2021 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Mouilleron-Saint-Germain.
Profil et organisation
MONSEJOUR est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 85390 à MOUILLERON-SAINT-GERMAIN.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- MONSEJOUR
- SIREN
- Forme juridique
- Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
- Activité principale
- NAF 01.42Z - Élevage d'autres bovins et de buffles
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/06/1997
Siège social
Permis de construire et DP de MONSEJOUR
Activité d’urbanisme de MONSEJOUR
MONSEJOUR compte 2 autorisations recensées sur la période 03/03/2016 - 10/09/2021, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour MONSEJOUR, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de MONSEJOUR
2 autorisations sur la période 03/03/2016 - 10/09/2021, réparties dans 1 commune, principalement à Mouilleron-Saint-Germain.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à MONSEJOUR dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Monsejour Mouilleron En Pareds, Mouilleron-Saint-Germain (85390) | PC Locaux | ZP18 | — | 13 280 m² | 2021/09/10 |
| Monsejour, Mouilleron-Saint-Germain (85390) | PC Locaux | ZP18 | 11 160 m² | 1 366 m² | 2016/03/03 |
Répartition géographique des autorisations de MONSEJOUR
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à MONSEJOUR
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur MONSEJOUR
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.