MONSEGUR PV SAS - Permis de construire et DP

Active
529131625 SAS, société par actions simplifiée PME Créée le 17/11/2010

Chiffres clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de MONSEGUR PV SAS

MONSEGUR PV SAS est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2014 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Monségur.

Profil et organisation

MONSEGUR PV SAS est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré à 34000 MONTPELLIER.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
MONSEGUR PV SAS
SIREN
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Activité principale
NAF 35.11Z - Production d'électricité
SIRET du siège
Date de création
17/11/2010
Catégorie d’entreprise
PME

Siège social

Permis de construire et DP de MONSEGUR PV SAS

Activité d’urbanisme de MONSEGUR PV SAS

MONSEGUR PV SAS compte 2 autorisations recensées sur la période 12/11/2013 - 22/04/2014, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour MONSEGUR PV SAS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

12/11/2013 - 22/04/2014

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de MONSEGUR PV SAS

2 autorisations sur la période 12/11/2013 - 22/04/2014, réparties dans 1 commune, principalement à Monségur.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à MONSEGUR PV SAS dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Las Tuttes - Tres Cassourets, Monségur (40700) PC Locaux ZS157, ZT77 257 369 m² 252 m² 2014/04/22
Plateau D Ages, Monségur (40700) PC Locaux ZC12 1 162 650 m² 172 m² 2013/11/12

Répartition géographique des autorisations de MONSEGUR PV SAS

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à MONSEGUR PV SAS

Sources des informations sur MONSEGUR PV SAS

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur MONSEGUR PV SAS

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à MONSEGUR PV SAS ?
MONSEGUR PV SAS est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à MONSEGUR PV SAS ?
Le profil de MONSEGUR PV SAS recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes MONSEGUR PV SAS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à MONSEGUR PV SAS concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à MONSEGUR PV SAS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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