2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
4
MONS - FROMAGER AFFINEUR est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2022 : 4 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Haon-le-Châtel.
MONS - FROMAGER AFFINEUR est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 42370 à Saint-Haon-le-Châtel.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
MONS - FROMAGER AFFINEUR compte 4 autorisations recensées sur la période 18/02/2014 - 28/03/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour MONS - FROMAGER AFFINEUR, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
4 autorisations sur la période 18/02/2014 - 28/03/2022, réparties dans 1 commune, principalement à Saint-Haon-le-Châtel.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à MONS - FROMAGER AFFINEUR dans le dataset PC de Sitadel.
2 autorisations en 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Le Pre Normand, Saint-Haon-le-Châtel (42370) | PC Locaux | A1015, A1025 | 8 932 m² | 832 m² | 2014/12/17 |
| Le Pre Normand, Saint-Haon-le-Châtel (42370) | PC Locaux | A1222, A1236 | 6 590 m² | 220 m² | 2014/02/18 |
1 à 2 sur 2 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
