MONNERET JEAN-JACQUES - Permis de construire et DP

Active
819945593 Société civile immobilière Créée le 14/04/2016

Infos clés

Activité - Code NAF

NAF 68.20A - Location de logements

Siège

Ain (01)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de MONNERET JEAN-JACQUES

MONNERET JEAN-JACQUES est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2018 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Drom.

Profil et organisation

MONNERET JEAN-JACQUES est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 01250 à DROM.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
MONNERET JEAN-JACQUES
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20A - Location de logements
SIRET du siège
Date de création
14/04/2016

Siège social

Permis de construire et DP de MONNERET JEAN-JACQUES

Activité d’urbanisme de MONNERET JEAN-JACQUES

MONNERET JEAN-JACQUES compte 2 autorisations recensées sur la période 01/06/2017 - 27/04/2018, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour MONNERET JEAN-JACQUES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

01/06/2017 - 27/04/2018

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de MONNERET JEAN-JACQUES

2 autorisations sur la période 01/06/2017 - 27/04/2018, réparties dans 2 communes, principalement à Drom.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à MONNERET JEAN-JACQUES dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Rte Des Fours A Chaux, Drom (01250) PC Logement A122, A121 1 295 m² 105 m² 2018/04/27
Rue Du Chateau Et Impasse Du Chateau, Villereversure (01250) PC Logement AC444, AC263 304 m² 2017/06/01

Répartition géographique des autorisations de MONNERET JEAN-JACQUES

2 communes - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à MONNERET JEAN-JACQUES

Sources des informations sur MONNERET JEAN-JACQUES

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur MONNERET JEAN-JACQUES

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à MONNERET JEAN-JACQUES ?
MONNERET JEAN-JACQUES est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à MONNERET JEAN-JACQUES ?
Le profil de MONNERET JEAN-JACQUES recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes MONNERET JEAN-JACQUES apparaît-il ?
Les autorisations reliées à MONNERET JEAN-JACQUES concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à MONNERET JEAN-JACQUES signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

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