2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
MONNERET JEAN-JACQUES est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2018 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Drom.
MONNERET JEAN-JACQUES est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 01250 à Drom.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
MONNERET JEAN-JACQUES compte 2 autorisations recensées sur la période 01/06/2017 - 27/04/2018, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour MONNERET JEAN-JACQUES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 01/06/2017 - 27/04/2018, réparties dans 2 communes, principalement à Drom.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à MONNERET JEAN-JACQUES dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2018.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rte Des Fours A Chaux, Drom (01250) | PC Logement | A122, A121 | 1 295 m² | 105 m² | 2018/04/27 |
1 autorisation affichée pour 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue Du Chateau Et Impasse Du Chateau, Villereversure (01250) | PC Logement | AC444, AC263 | — | 304 m² | 2017/06/01 |
2 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
