MOMA - Permis de construire et DP

Active
853092872 Société civile immobilière Créée le 01/08/2019

Présentation détaillée de MOMA

MOMA est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2019 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Villelongue-dels-Monts.

Profil et organisation

MOMA est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 66740 à Villelongue-dels-Monts.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
MOMA
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
01/08/2019

Siège social

Permis de construire et DP de MOMA

Activité d’urbanisme de MOMA

MOMA compte 1 autorisation recensée sur la période 31/10/2019 - 31/10/2019, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour MOMA, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

31/10/2019 - 31/10/2019

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de MOMA

1 autorisation sur la période 31/10/2019, répartie dans 1 commune, principalement à Villelongue-dels-Monts.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à MOMA dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2019

1 autorisation affichée pour 2019.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2019
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
1 Cami De Cabanils, Villelongue-dels-Monts (66740) PC Locaux AD31 1 471 m² 163 m² 2019/10/31

Répartition géographique des autorisations de MOMA

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Région représentée

Demandeurs comparables à MOMA

Sources des informations sur MOMA

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur MOMA

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à MOMA ?
MOMA est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à MOMA ?
Le profil de MOMA recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes MOMA apparaît-il ?
Les autorisations reliées à MOMA concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à MOMA signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Tous les guides