2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
7
MOISSONS NOUVELLES est associé à 7 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2026 : 7 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 6 communes, principalement Boulay-Moselle.
MOISSONS NOUVELLES est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 75019 à PARIS.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
MOISSONS NOUVELLES compte 7 autorisations recensées sur la période 11/07/2013 - 13/03/2026, dans 6 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour MOISSONS NOUVELLES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
7 autorisations sur la période 11/07/2013 - 13/03/2026, réparties dans 6 communes, principalement à Boulay-Moselle.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à MOISSONS NOUVELLES dans le dataset PC de Sitadel.
2 autorisations en 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 765 Route De Marseille, Aix-en-Provence (13100) | DP Locaux | HC28 | 2 794 m² | 308 m² | 2013/12/24 |
| Gesvres, Treillières (44119) | DP Locaux | C2993, C2992 | — | 162 m² | 2013/07/11 |
1 à 2 sur 2 autorisations
6 communes - 4 départements - 4 régions
Boulay-Moselle
2 autorisations
Aix-en-Provence
1 autorisation
Petite-Rosselle
1 autorisation
Saint-Avold
1 autorisation
Saint-Maur
1 autorisation
Treillières
1 autorisation
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
