MOGNO - Permis de construire et DP

Cessée
832730311 Société en nom collectif PME Créée le 28/07/2017

Infos clés

Présentation détaillée de MOGNO

MOGNO est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2018 et 2019 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 3 communes, principalement Mogneneins.

Profil et organisation

MOGNO est enregistré sous la forme juridique Société en nom collectif, avec un siège déclaré 01090 à GUEREINS.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Cessée
Dénomination
MOGNO
SIREN
Forme juridique
Société en nom collectif
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
28/07/2017
Catégorie d’entreprise
PME

Siège social

Permis de construire et DP de MOGNO

Activité d’urbanisme de MOGNO

MOGNO compte 3 autorisations recensées sur la période 14/02/2018 - 27/05/2019, dans 3 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour MOGNO, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

3

Période couverte

14/02/2018 - 27/05/2019

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

3 communes

Permis de construire et DP de MOGNO

3 autorisations sur la période 14/02/2018 - 27/05/2019, réparties dans 3 communes, principalement à Mogneneins.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à MOGNO dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Adresse Non Renseignée, Montceaux (01090) PC Logement 486 m² 2019/05/27
390 Le Petit Chemin - Blaceret, Saint-Étienne-des-Oullières (69460) PC Logement B493 195 m² 2018/08/06
Le Bourg, Mogneneins (01140) PC Logement 0B1601 1 217 m² 193 m² 2018/02/14

Répartition géographique des autorisations de MOGNO

3 communes - 2 départements - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à MOGNO

Sources des informations sur MOGNO

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur MOGNO

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à MOGNO ?
MOGNO est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à MOGNO ?
Le profil de MOGNO recense 3 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes MOGNO apparaît-il ?
Les autorisations reliées à MOGNO concernent 3 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à MOGNO signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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