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MODULHABITAT - Permis de construire et autorisations d'urbanisme

Active
519474381 SAS, société par actions simplifiée PME Créée le 04/01/2010

Infos clés

Secteur

Construction et BTP

Activité - Code NAF

NAF 41.20A - Construction de maisons individuelles

Siège

Isère (38)

Total autorisations

22

Permis de construire et DP

21

Permis de démolir

1

Présentation détaillée de MODULHABITAT

MODULHABITAT est associé à 22 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2023 : 21 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 20 communes, principalement Annemasse.

Profil et organisation

MODULHABITAT est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 38240 à Meylan.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
MODULHABITAT
SIREN
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Activité principale
NAF 41.20A - Construction de maisons individuelles
SIRET du siège
Date de création
04/01/2010
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2024)
0 salarié

Siège social

Permis de construire et autorisations d'urbanisme de MODULHABITAT

Activité d’urbanisme de MODULHABITAT

MODULHABITAT compte 22 autorisations recensées sur la période 13/03/2013 - 27/06/2023, dans 20 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour MODULHABITAT, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

22

Période couverte

13/03/2013 - 27/06/2023

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

20 communes

Évolution annuelle des autorisations de MODULHABITAT

MODULHABITAT apparaît dans les données sur 9 années distinctes. L’année la plus représentée est 2020 avec 4 autorisations. Ces volumes décrivent les décisions administratives recensées, sans confirmer la réalisation des projets.

Statistiques annuelles des autorisations d’urbanisme de MODULHABITAT
Année Nbre d'autorisations Évolution annuelle PC/DP PA PD
2023 1 -50,0 % 1 0 0
2021 2 -50,0 % 2 0 0
2020 4 +33,3 % 4 0 0
2019 3 +50,0 % 3 0 0
2018 2 -33,3 % 2 0 0
2017 3 +50,0 % 3 0 0
2016 2 0 % 2 0 0

Permis de construire et DP de MODULHABITAT

21 autorisations sur la période 13/03/2013 - 27/06/2023, réparties dans 19 communes, principalement à Annemasse. Ce type représente 95 % des autorisations du profil.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à MODULHABITAT dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

6 autorisations

Années

Autorisations en 2020

4 autorisations en 2020.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2020
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain 		Surf.
constr. 		Date
Bornette Sud, Saint-Pierre-en-Faucigny (74800) PC Logement 0B2665, 0B300 1 089 m² 332 m² 2020/10/19
Les Alluaz, Bonne (74380) PC Logement B3567 783 m² 264 m² 2020/09/18
485 Route Du Prieure, Draillant (74550) PC Logement AE1077 1 453 m² 323 m² 2020/07/01
Route De L'enclos Les Charmottes D'en Bas, Bons-en-Chablais (74890) PC Logement 0A1463, 0A903 3 951 m² 881 m² 2020/02/25

1 à 6 sur 6 autorisations

Permis de démolir de MODULHABITAT

1 autorisation sur la période 23/06/2013, répartie dans 1 commune, principalement à Corenc. Ce type représente 5 % des autorisations du profil.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2013

1 autorisation affichée pour 2013.

Liste des permis de démolir en 2013
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain 		Date
Chem De La Reviree, Corenc (38700) PD AE160, AE162 — 2013/06/23

Répartition géographique des autorisations de MODULHABITAT

20 communes - 2 départements - 1 région

Communes les plus représentées

Annemasse

2 autorisations

Sillingy

2 autorisations

Ayse

1 autorisation

Bogève

1 autorisation

Bonne

1 autorisation

Bons-en-Chablais

1 autorisation

Brenthonne

1 autorisation

Corenc

1 autorisation

Douvaine

1 autorisation

Demandeurs comparables à MODULHABITAT

Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.

GANOVA CONSTRUCTION
SIREN 434759114
Même département de siège
66 autorisations 65 PC 1 PD
ISERE AMENAGEMENT
SIREN 524119641
Même département de siège
41 autorisations 23 PC 10 PA 8 PD
VIVIANT TERRAINS
SIREN 354060857
Même département de siège
20 autorisations 4 PC 16 PA
TERRE HABITAT AMENAGEMENT
SIREN 792048142
Même département de siège
19 autorisations 9 PC 10 PA
BATY PROMOTION
SIREN 438558041
Même département de siège
17 autorisations 17 PC
LEX-AEQUO
SIREN 880887500
Même département de siège
17 autorisations 17 PA

Sources des informations sur MODULHABITAT

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur MODULHABITAT

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à MODULHABITAT ?
MODULHABITAT est associé à 22 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à MODULHABITAT ?
Le profil de MODULHABITAT recense 21 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes MODULHABITAT apparaît-il ?
Les autorisations reliées à MODULHABITAT concernent 20 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à MODULHABITAT signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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