MODULE SERVICE - Permis de construire et DP

Active
441594744 Société à responsabilité limitée (sans autre indication) PME Créée le 02/04/2002

Infos clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de MODULE SERVICE

MODULE SERVICE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2014 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Malville.

Profil et organisation

MODULE SERVICE est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 44260 à MALVILLE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
MODULE SERVICE
SIREN
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Activité principale
NAF 41.20B - Construction d'autres bâtiments
SIRET du siège
Date de création
02/04/2002
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
6-9 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de MODULE SERVICE

Activité d’urbanisme de MODULE SERVICE

MODULE SERVICE compte 2 autorisations recensées sur la période 22/10/2013 - 27/06/2014, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour MODULE SERVICE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

22/10/2013 - 27/06/2014

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de MODULE SERVICE

2 autorisations sur la période 22/10/2013 - 27/06/2014, réparties dans 1 commune, principalement à Malville.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à MODULE SERVICE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Rue Jean Monnet Zi La Croix Rouge, Malville (44260) PC Locaux AL47 4 445 m² 265 m² 2014/06/27
Rue Jean Monet Zi La Croix Rouge, Malville (44260) PC Locaux AL47 4 445 m² 225 m² 2013/10/22

Répartition géographique des autorisations de MODULE SERVICE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à MODULE SERVICE

Sources des informations sur MODULE SERVICE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur MODULE SERVICE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à MODULE SERVICE ?
MODULE SERVICE est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à MODULE SERVICE ?
Le profil de MODULE SERVICE recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes MODULE SERVICE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à MODULE SERVICE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à MODULE SERVICE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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