Autorisations en 2016
1 autorisation en 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| V.c. Dite Rue De Mandon Moules, Arles (13280) | PA | HW1 | 22 784 m² | 2016/07/08 |
MODIA - Permis d'aménager
Active
483400271
Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
PME
Créée le 08/06/2005
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 70.22Z - Conseil pour les affaires et autres conseils de gestion
Siège
Permis d'aménager
2
Présentation détaillée de MODIA
MODIA est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2023 : 2 permis d'aménager. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Arles.
Profil et organisation
MODIA est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 13104 à Arles.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- MODIA
- SIREN
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
- Activité principale
- NAF 70.22Z - Conseil pour les affaires et autres conseils de gestion
- SIRET du siège
- Date de création
- 08/06/2005
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2024)
- 1-2 salariés
Siège social
Permis d'aménager de MODIA
Activité d’urbanisme de MODIA
MODIA compte 2 autorisations recensées sur la période 08/07/2016 - 07/06/2023, dans 2 communes. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour MODIA, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
2
Période couverte
08/07/2016 - 07/06/2023
Type dominant
Permis d'aménager
Territoires couverts
2 communes
Permis d'aménager de MODIA
2 autorisations sur la période 08/07/2016 - 07/06/2023, réparties dans 2 communes, principalement à Arles.
Années
1 à 1 sur 1 autorisations
Répartition géographique des autorisations de MODIA
2 communes - 2 départements - 2 régions
Communes les plus représentées
Départements les plus représentés
Régions les plus représentées
Demandeurs comparables à MODIA
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
SOCIETE PUBLIQUE DES ECOLES MARSEILLAISES
SIREN 200097673
Même département de siège
41 autorisations
31 PC
10 PD
FERME SOLAIRE
SIREN 908615115
Même département de siège
19 autorisations
19 PC
ITER ORGANIZATION
SIREN 507406205
Même département de siège
10 autorisations
10 PC
GESTI COQ
SIREN 378852644
Même département de siège
7 autorisations
6 PC
1 PA
FRICHE LA BELLE DE MAI
SIREN 502062383
Même département de siège
7 autorisations
7 PC
B-FIM
SIREN 538915984
Même département de siège
6 autorisations
5 PC
1 PA
Sources des informations sur MODIA
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur MODIA
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à MODIA ?
MODIA est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à MODIA ?
Le profil de MODIA recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes MODIA apparaît-il ?
Les autorisations reliées à MODIA concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à MODIA signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable