2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
2
Permis de construire et DP
1
Permis d'aménager
1
MMC. PARTICIPATION est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2013 : 1 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Bernard.
MMC. PARTICIPATION est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 69760 à Limonest.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
MMC. PARTICIPATION compte 2 autorisations recensées sur la période 10/03/2013 - 02/05/2013, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour MMC. PARTICIPATION, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 10/03/2013, répartie dans 1 commune, principalement à Saint-Bernard. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à MMC. PARTICIPATION dans le dataset PC de Sitadel.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Imp Du Bourguignon Le Care, Saint-Bernard (01600) | PC Logement | AO24, AO23 | 4 875 m² | 207 m² | 2013/03/10 |
1 autorisation sur la période 02/05/2013, répartie dans 1 commune, principalement à Saint-Bernard. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Imp Du Bourguignon Le Care, Saint-Bernard (01600) | PA | AO20, AO21 | — | 2013/05/02 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
