Présentation détaillée de MISSION LOCALE DES HAUTES TERRES ET DU NORD OUEST CANTAL
MISSION LOCALE DES HAUTES TERRES ET DU NORD OUEST CANTAL est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2024 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Flour.
Profil et organisation
MISSION LOCALE DES HAUTES TERRES ET DU NORD OUEST CANTAL est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 15100 à Saint-Flour.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
Active
Dénomination
MISSION LOCALE DES HAUTES TERRES ET DU NORD OUEST CANTAL
SIREN
Forme juridique
Association déclarée
Activité principale
NAF 84.13Z - Administration publique (tutelle) des activités économiques
Permis de construire et DP de MISSION LOCALE DES HAUTES TERRES ET DU NORD OUEST CANTAL
Activité d’urbanisme de MISSION LOCALE DES HAUTES TERRES ET DU NORD OUEST CANTAL
MISSION LOCALE DES HAUTES TERRES ET DU NORD OUEST CANTAL compte 1
autorisation recensée
sur la période 26/02/2024 - 26/02/2024,
dans 1
commune.
Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour MISSION LOCALE DES HAUTES TERRES ET DU NORD OUEST CANTAL, permis de construire et DP.
Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
26/02/2024 - 26/02/2024
Type dominant
Permis de construire et DP
Territoires couverts
1 communes
Permis de construire et DP de MISSION LOCALE DES HAUTES TERRES ET DU NORD OUEST CANTAL
1 autorisation sur la période 26/02/2024, répartie dans 1 commune, principalement à Saint-Flour.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à MISSION LOCALE DES HAUTES TERRES ET DU NORD OUEST CANTAL dans le dataset PC de Sitadel.
Demandeurs comparables à MISSION LOCALE DES HAUTES TERRES ET DU NORD OUEST CANTAL
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur MISSION LOCALE DES HAUTES TERRES ET DU NORD OUEST CANTAL
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur MISSION LOCALE DES HAUTES TERRES ET DU NORD OUEST CANTAL
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à MISSION LOCALE DES HAUTES TERRES ET DU NORD OUEST CANTAL ?
MISSION LOCALE DES HAUTES TERRES ET DU NORD OUEST CANTAL est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à MISSION LOCALE DES HAUTES TERRES ET DU NORD OUEST CANTAL ?
Le profil de MISSION LOCALE DES HAUTES TERRES ET DU NORD OUEST CANTAL recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes MISSION LOCALE DES HAUTES TERRES ET DU NORD OUEST CANTAL apparaît-il ?
Les autorisations reliées à MISSION LOCALE DES HAUTES TERRES ET DU NORD OUEST CANTAL concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à MISSION LOCALE DES HAUTES TERRES ET DU NORD OUEST CANTAL signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.