2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 87.20A - Hébergement social pour handicapés mentaux et malades mentaux
Siège
Permis de construire et DP
3
ASSOCIATION CANTALIENNE D'ACCOMPAGNEMENT PERSONNALISE D'OLMET est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2022 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Vic-sur-Cère.
ASSOCIATION CANTALIENNE D'ACCOMPAGNEMENT PERSONNALISE D'OLMET est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 15800 à Vic-sur-Cère.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
ASSOCIATION CANTALIENNE D'ACCOMPAGNEMENT PERSONNALISE D'OLMET compte 3 autorisations recensées sur la période 16/06/2016 - 02/06/2022, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour ASSOCIATION CANTALIENNE D'ACCOMPAGNEMENT PERSONNALISE D'OLMET, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 16/06/2016 - 02/06/2022, réparties dans 2 communes, principalement à Vic-sur-Cère.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ASSOCIATION CANTALIENNE D'ACCOMPAGNEMENT PERSONNALISE D'OLMET dans le dataset PC de Sitadel.
Les 3 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 16 Rue Du General Gabriel Lacoste, Vézac (15130) | DP Locaux | AN159 | 15 811 m² | 7 m² | 2022/06/02 |
1 autorisation affichée pour 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 6 Rue Des Cayres, Vic-sur-Cère (15800) | PC Locaux | AP348 | 2 883 m² | 357 m² | 2021/02/22 |
1 autorisation affichée pour 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 26 Route De La Chapelle, Vic-sur-Cère (15800) | PC Logement | AI91 | 2 510 m² | 556 m² | 2016/06/16 |
2 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
