MIRAMAS CHANTEGRIVE - Permis de construire et DP

Cessée
791488877 Société civile immobilière de construction-vente Créée le 30/01/2013

Infos clés

Siège

Nord (59)

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de MIRAMAS CHANTEGRIVE

MIRAMAS CHANTEGRIVE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2014 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Miramas.

Profil et organisation

MIRAMAS CHANTEGRIVE est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré 59110 à La Madeleine.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Cessée
Dénomination
MIRAMAS CHANTEGRIVE
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière de construction-vente
Activité principale
NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
SIRET du siège
Date de création
30/01/2013

Siège social

Permis de construire et DP de MIRAMAS CHANTEGRIVE

Activité d’urbanisme de MIRAMAS CHANTEGRIVE

MIRAMAS CHANTEGRIVE compte 1 autorisation recensée sur la période 24/04/2014 - 24/04/2014, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour MIRAMAS CHANTEGRIVE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

24/04/2014 - 24/04/2014

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de MIRAMAS CHANTEGRIVE

1 autorisation sur la période 24/04/2014, répartie dans 1 commune, principalement à Miramas.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à MIRAMAS CHANTEGRIVE dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2014

1 autorisation affichée pour 2014.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2014
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Boule Théodore Aubanel, Miramas (13140) PC Logement C242, C243 14 452 m² 4 998 m² 2014/04/24

Répartition géographique des autorisations de MIRAMAS CHANTEGRIVE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à MIRAMAS CHANTEGRIVE

Sources des informations sur MIRAMAS CHANTEGRIVE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur MIRAMAS CHANTEGRIVE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à MIRAMAS CHANTEGRIVE ?
MIRAMAS CHANTEGRIVE est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à MIRAMAS CHANTEGRIVE ?
Le profil de MIRAMAS CHANTEGRIVE recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes MIRAMAS CHANTEGRIVE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à MIRAMAS CHANTEGRIVE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à MIRAMAS CHANTEGRIVE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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