2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
4
MINOTERIE CETRE est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2019 : 4 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Les Maillys.
MINOTERIE CETRE est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 21130 aux Maillys.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
MINOTERIE CETRE compte 4 autorisations recensées sur la période 30/07/2013 - 25/06/2019, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour MINOTERIE CETRE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
4 autorisations sur la période 30/07/2013 - 25/06/2019, réparties dans 1 commune, principalement aux Maillys.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à MINOTERIE CETRE dans le dataset PC de Sitadel.
Les 4 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 52 Grande Rue, Les Maillys (21130) | PC Locaux | AR139 | — | 120 m² | 2019/06/25 |
1 autorisation affichée pour 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 52 Grande Rue, Les Maillys (21130) | PC Locaux | AS164, AS78 | 19 796 m² | 587 m² | 2014/04/08 |
2 autorisations affichées pour 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 52 Rue Grande Rue, Les Maillys (21130) | PC Locaux | AS61, AS164 | 9 026 m² | 970 m² | 2013/10/16 |
| 52 Grande Rue, Les Maillys (21130) | PC Locaux | AR113, AR112 | 20 000 m² | 215 m² | 2013/07/30 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
