Autorisations en 2018
1 autorisation affichée pour 2018.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| L'eclaine (Lac Gros Caillo, Ingrandes (86220) | PA | CA59 | — | 2018/03/14 |
MINI AUTO CLUB INGRANDAIS - Permis d'aménager
Active
751694415
Association déclarée
Créée le 13/08/1967
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis d'aménager
1
Présentation détaillée de MINI AUTO CLUB INGRANDAIS
MINI AUTO CLUB INGRANDAIS est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2018 : 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Ingrandes.
Profil et organisation
MINI AUTO CLUB INGRANDAIS est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 86220 à Ingrandes.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- MINI AUTO CLUB INGRANDAIS
- SIREN
- Forme juridique
- Association déclarée
- Activité principale
- NAF 93.12Z - Activités de clubs de sports
- SIRET du siège
- Date de création
- 13/08/1967
Siège social
Permis d'aménager de MINI AUTO CLUB INGRANDAIS
Activité d’urbanisme de MINI AUTO CLUB INGRANDAIS
MINI AUTO CLUB INGRANDAIS compte 1 autorisation recensée sur la période 14/03/2018 - 14/03/2018, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour MINI AUTO CLUB INGRANDAIS, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
14/03/2018 - 14/03/2018
Type dominant
Permis d'aménager
Territoires couverts
1 communes
Permis d'aménager de MINI AUTO CLUB INGRANDAIS
1 autorisation sur la période 14/03/2018, répartie dans 1 commune, principalement à Ingrandes.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Répartition géographique des autorisations de MINI AUTO CLUB INGRANDAIS
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à MINI AUTO CLUB INGRANDAIS
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
ARTEMIS
SIREN 490151685
Même département de siège
13 autorisations
12 PC
1 PD
PUPILLES ENSEIGNEMENT PUBLIC VIENNE
SIREN 300536257
Même département de siège
8 autorisations
7 PC
1 PD
ASSOCIATION DIOCESAINE DE POITIERS
SIREN 781563697
Même département de siège
6 autorisations
4 PC
2 PD
FEDERATION DE L'HABITAT REVERSIBLE
SIREN 924622731
Même département de siège
5 autorisations
5 PA
ASS DE BIENFAISANCE DE SEVRES-ANXAUMONT
SIREN 781580246
Même département de siège
4 autorisations
4 PC
BTP CFA POITOU CHARENTES
SIREN 301075339
Même département de siège
3 autorisations
3 PC
Sources des informations sur MINI AUTO CLUB INGRANDAIS
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur MINI AUTO CLUB INGRANDAIS
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à MINI AUTO CLUB INGRANDAIS ?
MINI AUTO CLUB INGRANDAIS est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à MINI AUTO CLUB INGRANDAIS ?
Le profil de MINI AUTO CLUB INGRANDAIS recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes MINI AUTO CLUB INGRANDAIS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à MINI AUTO CLUB INGRANDAIS concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à MINI AUTO CLUB INGRANDAIS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable