2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
MICRO CRECHE BILINGUE BABY COCCINNELLE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2017 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Quint-Fonsegrives.
MICRO CRECHE BILINGUE BABY COCCINNELLE est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 31650 à Saint-Orens-de-Gameville.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
MICRO CRECHE BILINGUE BABY COCCINNELLE compte 2 autorisations recensées sur la période 22/07/2015 - 07/07/2017, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour MICRO CRECHE BILINGUE BABY COCCINNELLE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 22/07/2015 - 07/07/2017, réparties dans 2 communes, principalement à Quint-Fonsegrives.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à MICRO CRECHE BILINGUE BABY COCCINNELLE dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 1 Che Du Pont De Bois, Quint-Fonsegrives (31130) | PC Locaux | ZI396 | 439 m² | 120 m² | 2017/07/07 |
1 autorisation affichée pour 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 3 Rue Du Negoce, Saint-Orens-de-Gameville (31650) | PC Locaux | BX24 | 2 723 m² | 290 m² | 2015/07/22 |
2 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
