SCP 9 BIS - Permis de construire et autorisations d'urbanisme
ActiveInfos clés
Secteur
Siège
Total autorisations
3
Permis de construire et DP
2
Permis de démolir
1
Présentation détaillée de SCP 9 BIS
SCP 9 BIS est associé à 3 autorisations d'urbanisme en 2023 : 2 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Toulouse.
Profil et organisation
SCP 9 BIS est enregistré sous la forme juridique Autres formes juridiques, avec un siège déclaré 31200 à TOULOUSE.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- SCP 9 BIS
- SIREN
- Forme juridique
- Autres formes juridiques
- Activité principale
- NAF 86.90E - Activités des professionnels de la rééducation, de l'appareillage et des pédicures-podologues
- SIRET du siège
- Date de création
- 27/08/2001
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2023)
- 3-5 salariés
Siège social
Permis de construire et autorisations d'urbanisme de SCP 9 BIS
Activité d’urbanisme de SCP 9 BIS
SCP 9 BIS compte 3 autorisations recensées sur la période 26/04/2023 - 25/10/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCP 9 BIS, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de SCP 9 BIS
2 autorisations sur la période 26/04/2023 - 25/10/2023, réparties dans 1 commune, principalement à Toulouse. Ce type représente 67 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCP 9 BIS dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 9Bis Route De Launaguet, Toulouse (31100) | PC Locaux | AP297 | 964 m² | 147 m² | 2023/10/25 |
| 9 Bis Rte De Launaguet, Toulouse (31100) | DP Locaux | AP297, AP298 | 1 463 m² | 147 m² | 2023/04/26 |
Permis de démolir de SCP 9 BIS
1 autorisation sur la période 26/04/2023, répartie dans 1 commune, principalement à Toulouse. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 9Bis Rte De Launaguet, Toulouse (31100) | PD | AP297, AP298 | 1 463 m² | 2023/04/26 |
Répartition géographique des autorisations de SCP 9 BIS
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à SCP 9 BIS
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur SCP 9 BIS
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.