MESAPS - Permis de construire et autorisations d'urbanisme
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
2
Permis de construire et DP
1
Permis d'aménager
1
Présentation détaillée de MESAPS
MESAPS est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2021 et 2022 : 1 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Gray-la-Ville.
Profil et organisation
MESAPS est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 25000 à BESANCON.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- MESAPS
- SIREN
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
- Activité principale
- NAF 68.10Z - Activités des marchands de biens immobiliers
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/10/2021
- Catégorie d’entreprise
- PME
Siège social
Permis de construire et autorisations d'urbanisme de MESAPS
Activité d’urbanisme de MESAPS
MESAPS compte 2 autorisations recensées sur la période 27/08/2021 - 05/04/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour MESAPS, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de MESAPS
1 autorisation sur la période 05/04/2022, répartie dans 1 commune, principalement à Gray-la-Ville. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à MESAPS dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue Du Trouhot, Gray-la-Ville (70100) | PC Logement | AD274 | 919 m² | 114 m² | 2022/04/05 |
Permis d'aménager de MESAPS
1 autorisation sur la période 27/08/2021, répartie dans 1 commune, principalement à Gray-la-Ville. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 40 Avenur Pierre Curie Le Chemin De Gray Sud, Gray-la-Ville (70100) | PA | AD66, AD67 | 2 882 m² | 2021/08/27 |
Répartition géographique des autorisations de MESAPS
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à MESAPS
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur MESAPS
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.