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autorisations d'urbanisme
Infos clés
MELCAS est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2015 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Capesterre-de-Marie-Galante.
MELCAS est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 97140 à Capesterre-de-Marie-Galante.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
MELCAS compte 2 autorisations recensées sur la période 20/03/2014 - 06/04/2015, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour MELCAS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 20/03/2014 - 06/04/2015, réparties dans 2 communes, principalement à Capesterre-de-Marie-Galante.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à MELCAS dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Section Beaus Jour, Capesterre-de-Marie-Galante (97140) | PC Locaux | AD654 | 10 000 m² | 276 m² | 2014/03/20 |
1 à 1 sur 1 autorisations
2 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
