2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
6
Permis de construire et DP
3
Permis de démolir
3
MC HABITAT-OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT est associé à 6 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2020 : 3 permis de construire et DP, 3 permis de démolir. Les dossiers concernent 4 communes, principalement Courtry.
MC HABITAT-OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT est enregistré sous la forme juridique Établissement public local à caractère industriel ou commercial, avec un siège déclaré 77500 à Chelles.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
MC HABITAT-OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT compte 6 autorisations recensées sur la période 02/05/2013 - 13/03/2020, dans 4 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour MC HABITAT-OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 30/08/2013 - 13/03/2020, réparties dans 3 communes, principalement à Brou-sur-Chantereine. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à MC HABITAT-OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 28 Rue Du General De Gaulle, Courtry (77181) | PC Mixte | BB132, BB133 | 794 m² | 789 m² | 2013/08/30 |
1 à 1 sur 1 autorisations
3 autorisations sur la période 02/05/2013 - 30/07/2019, réparties dans 3 communes, principalement à Courtry. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Les 3 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 1 All De La Ferme, Noisiel (77186) | PD | AB131, AB527 | — | 2019/07/30 |
1 autorisation affichée pour 2018.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 4 Bis A 6 Grande Rue, Torcy (77200) | PD | BK541 | — | 2018/09/25 |
1 autorisation affichée pour 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 12 A Rue Du General De Gaulle, Courtry (77181) | PD | BB132 | — | 2013/05/02 |
4 communes - 1 département - 1 région
Courtry
2 autorisations
Noisiel
2 autorisations
Brou-sur-Chantereine
1 autorisation
Torcy
1 autorisation
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
