2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis d'aménager
2
M'BATIS est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2013 : 2 permis d'aménager. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Les Sables-d'Olonne.
M'BATIS est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 85100 aux Sables-d'Olonne.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
M'BATIS compte 2 autorisations recensées sur la période 15/04/2013 - 05/07/2013, dans 2 communes. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour M'BATIS, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 15/04/2013 - 05/07/2013, réparties dans 2 communes, principalement aux Sables-d'Olonne.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
2 autorisations affichées pour 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue De Tournebride - R D N 36, Sainte-Foy (85150) | PA | A1277, A1279 | — | 2013/07/05 |
| Rue Des Nouettes, Les Sables-d'Olonne (85180) | PA | BE132, BE137 | 6 064 m² | 2013/04/15 |
2 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
