M'BATIS - Permis d'aménager

Cessée
448868083 Société à responsabilité limitée (sans autre indication) Créée le 19/05/2003

Infos clés

Siège

Vendée (85)

Permis d'aménager

2

Présentation détaillée de M'BATIS

M'BATIS est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2013 : 2 permis d'aménager. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Les Sables-d'Olonne.

Profil et organisation

M'BATIS est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 85100 aux Sables-d'Olonne.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Cessée
Dénomination
M'BATIS
SIREN
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Activité principale
NAF 71.11Z - Activités d'architecture
SIRET du siège
Date de création
19/05/2003

Siège social

Permis d'aménager de M'BATIS

Activité d’urbanisme de M'BATIS

M'BATIS compte 2 autorisations recensées sur la période 15/04/2013 - 05/07/2013, dans 2 communes. Le type dominant est permis d'aménager.

Retrouvez ci-dessous, pour M'BATIS, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

15/04/2013 - 05/07/2013

Type dominant

Permis d'aménager

Territoires couverts

2 communes

Permis d'aménager de M'BATIS

2 autorisations sur la période 15/04/2013 - 05/07/2013, réparties dans 2 communes, principalement aux Sables-d'Olonne.

Liste des permis d'aménager
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
Rue De Tournebride - R D N 36, Sainte-Foy (85150) PA A1277, A1279 2013/07/05
Rue Des Nouettes, Les Sables-d'Olonne (85180) PA BE132, BE137 6 064 m² 2013/04/15

Répartition géographique des autorisations de M'BATIS

2 communes - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à M'BATIS

Sources des informations sur M'BATIS

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur M'BATIS

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à M'BATIS ?
M'BATIS est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à M'BATIS ?
Le profil de M'BATIS recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes M'BATIS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à M'BATIS concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à M'BATIS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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