Autorisations en 2014
1 autorisation affichée pour 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Adresse Non Renseignée, Upaix (05300) | PA | B1234, B735 | — | 2014/09/03 |
MASSE HOLDING PATRIMOINE - Permis d'aménager
Active
493714935
Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Créée le 26/12/2006
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis d'aménager
1
Présentation détaillée de MASSE HOLDING PATRIMOINE
MASSE HOLDING PATRIMOINE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2014 : 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Upaix.
Profil et organisation
MASSE HOLDING PATRIMOINE est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 05000 à Gap.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- MASSE HOLDING PATRIMOINE
- SIREN
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
- Activité principale
- NAF 64.20Z - Activités des sociétés holding
- SIRET du siège
- Date de création
- 26/12/2006
Siège social
Permis d'aménager de MASSE HOLDING PATRIMOINE
Activité d’urbanisme de MASSE HOLDING PATRIMOINE
MASSE HOLDING PATRIMOINE compte 1 autorisation recensée sur la période 03/09/2014 - 03/09/2014, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour MASSE HOLDING PATRIMOINE, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
03/09/2014 - 03/09/2014
Type dominant
Permis d'aménager
Territoires couverts
1 communes
Permis d'aménager de MASSE HOLDING PATRIMOINE
1 autorisation sur la période 03/09/2014, répartie dans 1 commune, principalement à Upaix.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Répartition géographique des autorisations de MASSE HOLDING PATRIMOINE
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à MASSE HOLDING PATRIMOINE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
HMB INVEST
SIREN 831239827
Même département de siège
7 autorisations
7 PC
SAIRENOR
SIREN 513925784
Même département de siège
6 autorisations
6 PC
SC GOSSELIN
SIREN 449494095
Même département de siège
5 autorisations
1 PC
4 PA
CORMIC IMMO
SIREN 500695135
Même département de siège
3 autorisations
2 PC
1 PA
RCPF
SIREN 353438872
Même département de siège
2 autorisations
2 PC
ALTAI
SIREN 478466428
Même département de siège
2 autorisations
2 PC
Sources des informations sur MASSE HOLDING PATRIMOINE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur MASSE HOLDING PATRIMOINE
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à MASSE HOLDING PATRIMOINE ?
MASSE HOLDING PATRIMOINE est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à MASSE HOLDING PATRIMOINE ?
Le profil de MASSE HOLDING PATRIMOINE recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes MASSE HOLDING PATRIMOINE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à MASSE HOLDING PATRIMOINE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à MASSE HOLDING PATRIMOINE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable